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Comptes rendus

Réunion du 13 avril 2023

13/04/2023

Liste des délibérations

DCM N°2023/0022: Salles des réunions : Acquisition d'une table en inox, d'une étuve et d'une armoire frigorifique

DCM N°2023/0023 : Amgt des aborgs de l'école publique : Signature du marché de travaux

DCM N°2023/0024 : Amgt des aborgs de l'école publique : Avenant n°1 à la maîtrise d'oeuvre

DCM N°2023/0025 : Mise en place de la nomenclature budgétaire M57 : Application de la fongibilité des crédits

DCM N°2023/0026 : Convetion avec l'Arche de Noé

DCM N°2023/0027 : Aide aux poupulations d'Ukraine : concours financier au CCAS de Roanne

DCM N°2023/0028 : Convention avec le CDG42 pour la mise en oeuvre de la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO)

DCM N°2023/0029 : Subventions accordées pour 2023

DCM N°2023/0030 : Finances communales : Fixation des taux d'impostion 2023

DCM N°2023/0031 : Vote du BP 2023 - Budget commune

DCM N°2023/0032 : Vote du BP 2023 - Budget des Opérations Industrielles

DCM N°2023/0033 : Vote du BP 2023 - Budget Lotissement

DCM N°2023/0034 : Subvention au CCAS

DCM N°2023/0035 : Participation aux frais de fournitures scolaires des enfants de COMBRE scolarisés en maternelle

DCM N°2023/0036 : Emprunt de 250.000 € auprès du CR LHL - budget commune 2023

Document joint

LISTE DES DELIBERATIONS (PDF - 140.49 Ko)